Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Goyave
Lans-hebrard gautier

Numéro de dépôt :
3720739
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Goyave de Lans-hebrard gautier

Présentation de la marque Goyave

Déposée le 10 mars 2010 par Lans-hebrard gautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Goyave »

Le déposant est Lans-hebrard gautier domicilié(e) 106 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lans-hebrard gautier domicilié(e) 106 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Lans-hebrard gautier - 106 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


Lans-hebrard gautier - 106 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542789 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.