Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALI
Monsieur LANNEMAJOU Alphonse

Numéro de dépôt :
1714794
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
20/09/2001
ROYALI de LANNEMAJOU Alphonse

Présentation de la marque ROYALI

Déposée le 20 septembre 1991 par monsieur LANNEMAJOU Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « ROYALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LANNEMAJOU Alphonse domicilié(e) Résidence La Palombière Av. Foch Bât D 2e Et.Porte No8, 40130 CAPBRETON - France.

La marque ROYALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALI est expirée depuis le 20 septembre 2001.

LANNEMAJOU Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL 2 , R ROYAL 3


Monsieur LANNEMAJOU Alphonse - Résidence La Palombière Av. Foch Bât D 2e Et.Porte No8, 40130 CAPBRETON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

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