Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALI
Numéro de dépôt :
1714794
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
20/09/2001
Présentation de la marque ROYALI
Déposée le 20 septembre 1991 par monsieur LANNEMAJOU Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « ROYALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALI est expirée depuis le 20 septembre 2001.
LANNEMAJOU Alphonse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22