Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R ROYAL 3
Mr. LANNEMAJOU Alphonse

Numéro de dépôt :
93473165
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque R ROYAL 3

Déposée le 16 juin 1993 par monsieur LANNEMAJOU Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « R ROYAL 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est monsieur LANNEMAJOU Alphonse domicilié(e) Résidence "La Palombière" - Bât. D - 2ème ét. Porte No 8 - Av. Foch, 40130 CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LANNEMAJOU Alphonse Résidence "La Palombière" - France.

La marque R ROYAL 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYAL 3 est expirée depuis le 16 juin 2003.

LANNEMAJOU Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL 2 , ROYALI


Mr. LANNEMAJOU Alphonse - Résidence "La Palombière" - Bât. D - 2ème ét. Porte No 8 - Av. Foch, 40130 CAPBRETON - France


Monsieur LANNEMAJOU Alphonse Résidence "La Palombière" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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