Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGANCE
LANNELUC Yves

Numéro de dépôt :
3086244
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque ARGANCE

Déposée le 2 mars 2001 par LANNELUC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est LANNELUC Yves, domicilié(e) 100 Rue Joseph FAURE, 33100 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yves LANNELUC - France.

La marque ARGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGANCE est expirée depuis le 2 mars 2011.

LANNELUC Yves a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVE CONNECTION , La Maison de l'Arganier , Beauté d'Argan , Belle d'Argan , Femmes d'Argan


LANNELUC Yves - 100 Rue Joseph FAURE, 33100 BORDEAUX - France


Mr Yves LANNELUC - France


Inscription le 16 juillet 2001 - Retrait partiel n°326964 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Substances diététiques à usage médical. Huiles et graisses comestibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.