Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL VERT
LANNAUD Bernard Frédéric Marie

Numéro de dépôt :
3074114
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
QUIMPER
LABEL VERT de LANNAUD Bernard Frédéric Marie

Présentation de la marque LABEL VERT

Déposée le 12 décembre 2000 par LANNAUD Bernard Frédéric Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LABEL VERT »

Le déposant est LANNAUD Bernard Frédéric Marie, domicilié(e) Kérogan, 29000 Quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANNAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LANNAUD Bernard Frédéric Marie a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES TECHNOLOGIQUES , LE MONDIAL DES TECHNOLOGIES


LANNAUD Bernard Frédéric Marie - Kérogan, 29000 Quimper - France


LANNAUD - France


Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327878 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369490 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Viande, poisson, volaille, ufs, lait Produits agricoles, fruits, légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.