ACTI LANGUES
Présentation de la marque ACTI LANGUES
Déposée le 27 avril 2012 par l'association loi 1901 LANGUES ET CULTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTI LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTI LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916647.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI LANGUES est expirée depuis le 27 avril 2022.
LANGUES ET CULTURES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42