Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRUANT
LANGUEDOC SALAISONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1729763
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
07/01/2011
LE BRUANT de LANGUEDOC SALAISONS

Présentation de la marque LE BRUANT

Déposée le 7 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LANGUEDOC SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LE BRUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANGUEDOC SALAISONS domicilié(e) 15, rue Camille Guérin, 34120 PEZENAS (dossier no 2185239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 579 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2185239) - France.

La marque LE BRUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BRUANT est expirée depuis le 7 janvier 2011.


LANGUEDOC SALAISONS Société anonyme - 15, rue Camille Guérin, 34120 PEZENAS (dossier no 2185239) - France - SIREN 348579863


IDEAMARQUES - (dossier no 2185239) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185239 - Publication au BOPI 2000-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 17 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279350 - Publication au BOPI 1999-06-17

Jambons avec os - Jambons sans os Jambons sans os en demi - Jambons sans os en quart - Jambons sans os en tranches. Charcuterie - Salaisons