Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU SANTE MEDITERRANEE
LANGUEDOC MUTUALITE - UNION D'UVRES SOCIALES MUTUALISTES

Numéro de dépôt :
3062528
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2010

Présentation de la marque RESEAU SANTE MEDITERRANEE

Déposée le 6 novembre 2000 par la société LANGUEDOC MUTUALITE - UNION D'UVRES SOCIALES MUTUALISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESEAU SANTE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société LANGUEDOC MUTUALITE - UNION D'UVRES SOCIALES MUTUALISTES domicilié(e) 88 RUE DE LA 32ème, 34264 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 060 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENE DESMAZES - France.

La marque RESEAU SANTE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU SANTE MEDITERRANEE est expirée depuis le 6 novembre 2010.

LANGUEDOC MUTUALITE - UNION D'UVRES SOCIALES MUTUALISTES a également déposé les autres marques suivantes : LES CLINIQUES MUTUALISTES CATALANES , LANGUEDOC ROUSSILLON SANTE


LANGUEDOC MUTUALITE - UNION D'UVRES SOCIALES MUTUALISTES - 88 RUE DE LA 32ème, 34264 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 776060238


Monsieur RENE DESMAZES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Maisons de retraite et maisons de repos et de convalescence, centres de cures, centres de rééducation, tous les services précités étant fournis sous contrôle médical. Etablissements de soins médicaux, centres médicaux, services hospitaliers, cliniques, centres dentaires, laboratoire d'analyses, centres de radiologie et d'imagerie médicale.