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Marques déposées par l'association loi 1901 Languedoc Bois Energie
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LANGUEDOC BOIS ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANGUEDOC BOIS ENERGIE
Languedoc Bois Energie, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3946670
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
LANGUEDOC BOIS ENERGIE de Languedoc Bois Energie

Présentation de la marque LANGUEDOC BOIS ENERGIE

Déposée le 17 septembre 2012 par l'association loi 1901 Languedoc Bois Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LANGUEDOC BOIS ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Languedoc Bois Energie domicilié(e) ZA Sautes le Haut, Chambre d'Agriculture - 11878 - CARCASSONNE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 676 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Languedoc Bois Energie, M. PHILIPPE GAMET domicilié(e) ZA Sautes le Haut, Chambre d'Agriculture - 11878 - CARCASSONNE CEDEX 9 - France.

La marque LANGUEDOC BOIS ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANGUEDOC BOIS ENERGIE est expirée depuis le 17 septembre 2022.


Languedoc Bois Energie, Association déclarée - ZA Sautes le Haut, Chambre d'Agriculture - 11878 - CARCASSONNE CEDEX 9 - France - SIREN 753676451


Languedoc Bois Energie, M. PHILIPPE GAMET - ZA Sautes le Haut, Chambre d'Agriculture - 11878 - CARCASSONNE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Production d'énergie.