Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LANGUE BULGARE
/
Langue bulgare Langue d'Europe
Marque expirée - Marque en non vigueur

Langue bulgare Langue d'Europe
LANGUE BULGARE, LANGUE D'EUROPE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3468180
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
Langue bulgare Langue d\'Europe de LANGUE BULGARE

Présentation de la marque Langue bulgare Langue d'Europe

Déposée le 8 décembre 2006 par l'association loi 1901 LANGUE BULGARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Langue bulgare Langue d'Europe »

Le déposant est l'association loi 1901 LANGUE BULGARE domicilié(e) 277 rue des PYRENEES,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGUE BULGARE, LANGUE D'EUROPE KAMELIA TRIBOULIN domicilié(e) 9 rue PIERRE CURIE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Langue bulgare Langue d'Europe est expirée depuis le 8 décembre 2016.


LANGUE BULGARE, LANGUE D'EUROPE ASSOCIATION LOI 1901 - 277 rue des PYRENEES,75020 PARIS - 75020 - France


LANGUE BULGARE, LANGUE D'EUROPE KAMELIA TRIBOULIN - 9 rue PIERRE CURIE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Diffusion (transmission) d'imprimés, de bulletins d'informations en ligne par site Internet et courrier électronique. Informations par messagerie électronique concernant l'enseignement.

Education : formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs – école maternelle (éducation). Education et informations en matière d'éducation – enseignement. Enseignement par correspondance. Epreuves pédagogiques. Publication de textes.