Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTON FACTORY
M. LANGOUTTE Dominique

Numéro de dépôt :
3058074
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque FUTON FACTORY

Déposée le 16 octobre 2000 par monsieur LANGOUTTE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUTON FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est monsieur LANGOUTTE Dominique domicilié(e) 7 avenue des Cèdres, 92410 Ville D'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANGOUTTE Dominique - France.

La marque FUTON FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTON FACTORY est expirée depuis le 16 octobre 2010.


M. LANGOUTTE Dominique - 7 avenue des Cèdres, 92410 Ville D'AVRAY - France


M. LANGOUTTE Dominique - France


Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381538 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filet de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).