Marque expirée - Marque en non vigueur

NO SMOKING sans Frontière
LANGLOIS Chaby

Numéro de dépôt :
3398767
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
NO SMOKING sans Frontière de LANGLOIS Chaby

Présentation de la marque NO SMOKING sans Frontière

Déposée le 20 décembre 2005 par LANGLOIS Chaby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO SMOKING sans Frontière »

Le déposant est LANGLOIS Chaby domicilié(e) 7 place st Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGLOIS Chaby domicilié(e) 7, place St. Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SMOKING sans Frontière est expirée depuis le 20 décembre 2015.


LANGLOIS Chaby - 7 place st Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


LANGLOIS Chaby - 7, place St. Sulpice,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

– papiers produits de l'imprimerie.– tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, cigares, cigarettes, pipes, briquets non en métaux précieux, boîtes ou étuis à cigares et cigarettes non en métaux précieux. – éducation, formation, sur la methode de serrage du tabac. Publication de livres.Organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.