Déposée le 1 décembre 2000 par LANGLAIS Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTCHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est LANGLAIS Dominique domicilié(e) 19 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique LANGLAIS domicilié(e) 19 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.
La marque ARTCHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTCHESS est expirée depuis le 1 décembre 2020.
LANGLAIS Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ARTCHESS
LANGLAIS Dominique - 19 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France
Dominique LANGLAIS - 19 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455931 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24
Inscription le 10 janvier 2011 - Changement d'adresse n°539365 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Logiciels, jeux électroniques pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux sur poste de télévision ; disques (y compris disques magnétiques et disques optiques) pour des jeux sur écran de télévision ; appareils de jeux vidéo ; appareils de divertissement ; appareils de contrôle ; et manettes de jeux pour les appareils ci-dessus ; programmes d'ordinateurs ; support de programmes d'ordinateurs ; enregistrements sonores et vidéos, y compris disques compacts ; appareils de divertissements électroniques pour utilisation avec un récepteur de télévision ou un module d'affichage vidéo et cartouches de programmes pour de tels appareils ; machines de jeux vidéo et cartouches de programmes pour de telles machines ; appareils de divertissements électroniques pour utilisation avec un afficheur et cartouches de programmes pour de telles machines ; appareils de jeux vidéo tenus à la main et cartouches de programmes pour de tels appareils ; appareils de commande à manche à balai pour les produits ci-dessus ; appareils de programmation et d'affichage pour appareils de distraction à ordinateur et machines à quilles ou à billes ; programmes pour les appareils, machines et jeux ci-dessus, enregistrés sur cartouches, bandes magnétiques, disques de tout type ; composants électroniques et électriques pour les produits ci-dessus ; claviers d'entrée de données ; appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction sonore et vidéo. Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, péridiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement. Jeux, jouets, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de divertissement ; appareils de jeu actionnés par introduction d'une pièce ou d'un jeton ; appareils de jeu vidéo actionnés par introduction d'un jeton ou d'une pièce ou non ; équipements de sport (autres que vêtements et chaussures) ; étuis, sacs et sacoches pour matériel et logiciel de jeux vidéo. Services de transmission d'information contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services de transmission de données, d'images, de sons par voie télématique (à accès libre, par code ou non) dans le domaine des jeux. Edition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, sur quelque support que ce soit ; éducation ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissement ; informations en matière de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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