EUROPASS
Présentation de la marque EUROPASS
Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « EUROPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EUROPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPASS est expirée depuis le 7 août 1999.
LANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07