Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE
Mlle LANES Sandrine

Numéro de dépôt :
1675055
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
17/11/1998
ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE de LANES Sandrine

Présentation de la marque ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE

Déposée le 17 novembre 1988 par mademoiselle LANES Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle LANES Sandrine domicilié(e) Domaine Ste Thérèse, Route d'Elne, 66000 PERPIGNAN - France.

La marque ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO DE CONDUITE O DE CONDUITE est expirée depuis le 17 novembre 1998.


Mlle LANES Sandrine - Domaine Ste Thérèse, Route d'Elne, 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Restauration rapide Restaurations, boissons non alcooliques, sirops, bières, eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits, et autres préparations pour faire des boissons, toute alimentation, viandes, poissons, légumes, épices, ingrédients, céréales, pain, glaces, patisseries, sel, moutarde, vinaigre, fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.