Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ITEA
Numéro de dépôt :
1558712
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque ITEA
Déposée le 27 octobre 1989 par monsieur LANES Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ITEA »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANES Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1991 - RENONCIATION TOTALE n°51731 - Publication au BOPI 1991-02-19