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Marques déposées par monsieur LANERY Francis
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ATELIER FRANSYL DE CALLIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER FRANSYL DE CALLIAN
Monsieur LANERY Francis

Numéro de dépôt :
1109816
Date de dépôt :
18/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Draguignan

Présentation de la marque ATELIER FRANSYL DE CALLIAN

Déposée le 18 avril 1979 par monsieur LANERY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Draguignan), la marque française « ATELIER FRANSYL DE CALLIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LANERY Francis domicilié(e) 15 Rue de la Ramade 83440 CALLIAN. - France.

La marque ATELIER FRANSYL DE CALLIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATELIER FRANSYL DE CALLIAN est expirée depuis le 18 avril 1989.


Monsieur LANERY Francis - 15 Rue de la Ramade 83440 CALLIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Poterie et Céramique.En particulier soliflores, vases, coupes, plats, assiettes, verres, pichets, bols, luminaires, bougeoirs, miroirs décoratifs et utilitaires.En terres et émaillages de toutes natures et spécialement en engobes sous couvertes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.