Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECBAT. Syndicat d'Experts Conseils en Bâtiment
M. LANDURE Bernard

Numéro de dépôt :
3934646
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
SECBAT. Syndicat d\'Experts Conseils en Bâtiment de LANDURE Bernard

Présentation de la marque SECBAT. Syndicat d'Experts Conseils en Bâtiment

Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur LANDURE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECBAT. Syndicat d'Experts Conseils en Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur LANDURE Bernard domicilié(e) La Sablière, Route de MELUN - 91590 - LA FERTE ALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANDURE Bernard domicilié(e) La Sablière, Route de MELUN - 91590 - LA FERTE ALAIS - France.

La marque SECBAT. Syndicat d'Experts Conseils en Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECBAT. Syndicat d'Experts Conseils en Bâtiment est expirée depuis le 13 juillet 2022.

LANDURE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Mobil Hotel , BL FISSUROMÈTRE


M. LANDURE Bernard - La Sablière, Route de MELUN - 91590 - LA FERTE ALAIS - France


M. LANDURE Bernard - La Sablière, Route de MELUN - 91590 - LA FERTE ALAIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Transmission d'informations par réseau Internet ;

Organisation et conduite des colloques, conférences ou congrès ;

Service juridique ; étude et défense, par tous moyens, des droits et des intérêts matériels et moraux, tant collectifs qu'individuels des Experts Conseils en Bâtiment.