Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTELLE
LANDSKRONA FINANS AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1384197
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1996

Présentation de la marque CONTELLE

Déposée le 1 septembre 1986 par la société étrangère LANDSKRONA FINANS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LANDSKRONA FINANS AB domicilié(e) Box 373, S-261 23 Landskrona, SUEDE. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CONTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTELLE est expirée depuis le 1 septembre 1996.


LANDSKRONA FINANS AB, Société de droit suédois - Box 373, S-261 23 Landskrona, SUEDE. - Suède


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels, en particulier pour stimulation électriques.