Déposée le 17 janvier 2001 par LANDROT - Dominique Simone épouse CORMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Burgondine D.L. 'I' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est LANDROT - Dominique Simone épouse CORMIER, domicilié(e) 16bis rue Etienne Dolet, 94100 St Maur des Fossés - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER (née LANDROT) Dominique - France.
La marque Burgondine D.L. 'I' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Burgondine D.L. 'I' est expirée depuis le 17 janvier 2011.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Burgondine D.L. 'I' est expirée depuis le 17 janvier 2011.
LANDROT - Dominique Simone épouse CORMIER - 16bis rue Etienne Dolet, 94100 St Maur des Fossés - France
CORMIER (née LANDROT) Dominique - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 8 avril 2002 - Rejet partiel n°344138 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344465 - Publication au BOPI 2002-04-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Art (objets d') en bois, en cire en plâtre ou en matières plastique. Dessins, icônes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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