Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FIEF DU BREIL
LANDRON Joseph

Numéro de dépôt :
94529595
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2004

Présentation de la marque LE FIEF DU BREIL

Déposée le 15 juillet 1994 par LANDRON Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FIEF DU BREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est LANDRON Joseph, domicilié(e) La Louvetrie, 44330 LE PALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. DES DOMAINES LANDRON - France.

La marque LE FIEF DU BREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FIEF DU BREIL est expirée depuis le 15 juillet 2004.

LANDRON Joseph a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA LOUVETRIE , "FIEF DU BREIL" , DOMAINE DE LA LOUVETRIE CUVEE PRESTIGE


LANDRON Joseph - La Louvetrie, 44330 LE PALLET - France


E.A.R.L. DES DOMAINES LANDRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vin d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières.Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.