Marque expirée - Marque en non vigueur

Génération Soleil
Landrieu Gerard

Numéro de dépôt :
3660625
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Génération Soleil de Landrieu Gerard

Présentation de la marque Génération Soleil

Déposée le 29 juin 2009 par Landrieu Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération Soleil »

Le déposant est Landrieu Gerard domicilié(e) 120 Chemin de ST MARTIN - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDRIEU Gerard domicilié(e) 120 ch. de ST MARTIN - 34820 - TEYRAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Soleil est expirée depuis le 29 juin 2019.

Landrieu Gerard a également déposé les autres marques suivantes : INOVERE INNOVATIONS & ENERGIES RENOUVELABLES , EneRSOL , GROUPE ADDER Pour la planète, j'adhere


Landrieu Gerard - 120 Chemin de ST MARTIN - 34820 - TEYRAN - France


LANDRIEU Gerard - 120 ch. de ST MARTIN - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520687 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

* pompes à chaleur – climatiseurs réversibles. * matériels de production d'énergie thermique ou électrique utilisant le vent, à savoir éoliennes – stato-éoliennes. * appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.