Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BAINS DOUCHES
M. LANDRE Loïc

Numéro de dépôt :
4051663
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
LES BAINS DOUCHES de LANDRE Loïc

Présentation de la marque LES BAINS DOUCHES

Déposée le 3 décembre 2013 par monsieur LANDRE Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BAINS DOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur LANDRE Loïc domicilié(e) 11 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANDRE Loïc domicilié(e) 11 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France.

La marque LES BAINS DOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAINS DOUCHES est expirée depuis le 3 décembre 2023.

LANDRE Loïc a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS DOUCHES


M. LANDRE Loïc - 11 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France


M. LANDRE Loïc - 11 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630575 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;

Crèches d'enfants ; pensions pour animaux.