Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ballet
M. Landousy Benoit

Numéro de dépôt :
4252291
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2026
Ballet de Landousy Benoit

Présentation de la marque Ballet

Déposée le 26 février 2016 par monsieur Landousy Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ballet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur Landousy Benoit domicilié(e) 8 RUE Dupleix - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Landousy Benoit domicilié(e) 8 RUE Dupleix - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ballet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ballet arrivera à expiration en date du 26 février 2026.


M. Landousy Benoit - 8 RUE Dupleix - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. Landousy Benoit - 8 RUE Dupleix - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.