Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBITEC
LANDIS & GYR

Numéro de dépôt :
96610747
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque ORBITEC

Déposée le 14 février 1996 par LANDIS & GYR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est LANDIS & GYR, domicilié(e) 1000 Deerfield Parkway, Buffalo Grove Illinois 60089 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque ORBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITEC est expirée depuis le 14 février 2006.

LANDIS & GYR a également déposé les autres marques suivantes : OptiWatt


LANDIS & GYR - 1000 Deerfield Parkway, Buffalo Grove Illinois 60089 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils et instruments spécifiques commandés par ordinateur pour le contrrôle ou la surveillance d'installations de chauffage, ventilation, climatisation et sécurité de bâtiments