Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANDI LITERIES
SARL LANDI CUISINES au capital de 50 000 F

Numéro de dépôt :
99774073
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque LANDI LITERIES

Déposée le 4 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LANDI CUISINES au capital de 50 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LANDI LITERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LANDI CUISINES au capital de 50 000 F domicilié(e) La Croix des Maltotiers, 29400 LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pol LAVERGNE Avocat - France.

La marque LANDI LITERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LANDI LITERIES est expirée depuis le 4 février 2009.


SARL LANDI CUISINES au capital de 50 000 F - La Croix des Maltotiers, 29400 LANDIVISIAU - France - SIREN 322053893


Maître Pol LAVERGNE Avocat - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328948 - Publication au BOPI 2001-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Meubles Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) Tissus couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).