Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE...
LANDES Elysa
BENHAMOU Alain

Numéro de dépôt :
3228936
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE... de LANDES Elysa

Présentation de la marque ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE...

Déposée le 4 juin 2003 par LANDES Elysa et BENHAMOU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Les déposants sont LANDES Elysa domicilié(e) 25 avenue du Maréchal Maunoury,75016 PARIS - 75016 - France et BENHAMOU Alain domicilié(e) 13-15 rue de l'Eglise,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDES Elisa domicilié(e) 25 avenue du Maréchal Maunoury,75016 Paris - 75016 - France.

La marque ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERZSEBET KIRALYNE SA LEGENDE. SA VERITE... est expirée depuis le 4 juin 2013.


LANDES Elysa - 25 avenue du Maréchal Maunoury,75016 PARIS - 75016 - France

BENHAMOU Alain - 13-15 rue de l'Eglise,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


LANDES Elisa - 25 avenue du Maréchal Maunoury,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrice ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir ; Amandes (huile d'–) ; Amandes (lait d'–) à usage cosmétique ; Amandes (savon d'–) ; Amincissement (préparations cosmétiques pour l'–) ; Antisolaires (produits–) préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; Aromates (huiles essentielles) ; Astringents à usage cosmétique ; Bain (préparations cosmétiques pour le –) ; Bain (sels pour le –) non à usage médical ; Barbe (savon à –) ; Bergamote (essence de –) ; Blanchir la peau (crème pour –) ; Bois odorants ; capillaires (lotions –) ; cheveux (colorants pour –) ; cheveux (préparations pour l'ondulation des –) ; cheveux (teintures pour –) ; cils (cosmétiques pour –) ; cils postiches ; cils postiches (adhésifs pour ficer les –) ; cire à épiler ; citron (huiles essentielles de –) ; Cologne (eau de –) ; Cosmétique (motifs décoratifs à usage –) ; Cosmétique (nécessaires de –) ; Crayons à usage cosmétiques ; Crèmes cosmétiques ; Désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; Désodorisants (savons –) ; Eau de lavande ; Eaux de senteur ; eaux de toilette. Encens ; Épilatoires (produits –) ; Fards. Huiles à usage cosmétique ; Huiles de toilettes ; Huile de jasmin. Laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour les ongles. Laques (produits pour enlever les –) ; Lavande (eau de –). Lèvres (rouges à –) ; Linge (produits pour parfumer le –). Lotions à usage cosmétique ; Lotions cosmétiques (serviettes imprégnées de –). Lotions après rasage ; Maquillage (produits de –) ; Mascara. Neutralisant pour permanentes ; Parfumerie (produits de –). Peau (produits cosmétiques pour les soins de la –). Pommades à usage cosmétique ; Ponce (pierre –) ; Postiches (ongles –). Pots-pourris odorants ; Poudre pour le maquillage ; Savonnettes. Sels pour le bain non à usage médical ; Shampooings. Soins de la bouche non à usage médical ; Sourcils (cosmétiques pour les –). Sourcils (crayons pour les –) ; Talc pour la toilette ; Toilette (produits de –). Transpiration (produit de toilette contre la –) Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage. Instruments pour l'aiguisage. Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers). Armes blanches. Boîtes (ouvre-–) non électriques. Canifs. Casse-noix non en métaux précieux. Cheveux (appareils à main, non électriques, à friser les –). Cils (pince pour recourber les –). Cisailles. Ciseaux. Coupe ongles (électrique ou non électrique). Couteaux. Coutellerie. Couverts. Epilation (appareil pour l'–) électriques ou non électriques. Limes à ongles. Manucure (nécessaires de –) électrique. Manucures (trousses de –). Pinces à épiler. Poignards. Polissoirs d'ongles (électriques et non électriques). Rasoirs électriques ou non électriques. Rasoirs (étuis pour –). Rasoirs (lames de –). Sabres. Sabres (fourreaux de –). Sécateurs. Serpes. Sucre (pinces à –). Trousses de manucures. Trousses de pédicures ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements mécaniques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Audiovisuel (appareils d'enseignement –). Automates à musiques à pré-paiement ; Baladeurs. Bandes magnétique (enregistreurs à –) ; Caméras (appareils cinématographiques) ; Caméras vidéo ; Cartouches de jeux vidéo ; Casques à écouteurs ; Cassettes vidéo ; Cheveux (appareil électrothermique à onduler les –). Compacts (disques –) (audio-vidéo) ; Compacts (disques optiques –). Dessins animés ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques (tourne –). Disquettes souples. Divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés avec un récepteur télé. Données optiques (supports pour –) ; Données (supports de –) magnétiques. Écouteurs téléphoniques ; enregistrements des sons (films pour l'–). Enregistrement du son (appareils pour l'–) ; Enregistrement sonores (supports d'–). Enseignes lumineuses ; Enseignes mécaniques ; Étuis à lunettes. Films (pellicules) impressionnées ; Information (appareil pour le traitement de l'–). Jeux (logiciels de –) ; Jumelles (optique) ; Lanternes magiques. Lecteurs informatiques ; lecteurs de cassettes ; longues vues ; Loupes. Lunettes (chasses/montures de –) ; Magnétoscope. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Publications électroniques (téléchargeable). Radio (appareils de –) ; Récepteurs audio vidéo ; Sabliers ; télévisions. joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'arts en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verre de montre ; porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boites en cartons ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc ; osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ; Aliments (décorations en matières plastiques pour –) ; Ambre jaune ; Anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières ; textiles ; arbre à griffes pour chats ; argenté (verre –) (miroiterie) ; armoires ; Bancs (meubles) ; Bébés (parcs pour –) ; Berceaux ; bibliothèques (étagères de –) ; Bibliothèques (rayons de –) ; Bijoux (coffrets à –) non en métaux précieux ; Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; Bois de lit ; Boissons (pailles pour la dégustation des –) ; boîtes en bois en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouteilles (fermeture de –) ; non métalliques ; broder (métier à –) ; broderie (cadres à –) ; buffets ; buffets roulants ; bureau (meuble de –) ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Cadres (encadrement) ; cadres (encadrement) (moulure pour –) ; canapés. Capsules de bouchage non métalliques ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfant. Chaises longues ; chapeaux (porte-–) ; chariots (mobilier) ; chiens (niches pour –). cintres pour vêtements ; clefs (tableau pour accroche –) ; coffres à jouets. coffre non métalliques ; coffrets (meubles) ; coffret à bijoux non en métaux précieux. Comptoirs (tables) ; coquillages (coquilles) ; corail. Corbeilles non métalliques ; corne brute ou mi-ouvrée ; matériel de couchage ; (a l'exclusion du linge) ; coussins pour animaux d'intérieur. Couchettes pour animaux d'intérieur ; couteaux (manches de –) non métalliques. Crochets de portemanteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux. Dessertes ; divans ; ebénisterie (travaux d'–) ; écrans de cheminées. Ecrins non en métaux précieux ; écriteaux en bois ou en matières plastiques. Emballage pour bouteilles (en bois) ; embrasses non en matières textiles. Enfants (trotteurs pour –) ; enseignes en bois ou en matières plastiques. Etagères ; éventails ; fauteuils ; figurines (statuettes) et statues en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; fleurs (piédestaux pour pots à –). Galets pour rideaux ; garde manger non métalliques. Garnitures de lit non métalliques ; garnitures de meuble (non métalliques). Garnitures de portes (non métalliques) ; glaces (miroirs). Housses à vêtements (penderies) ; housse pour vêtement (rangement). Ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières (meubles) ; jonc d'Inde ; Jouets (coffres à –) ; journaux (présentoirs à –) ; lit (bois de –) ; lits. Lits (sommier de –) ; lutrins ; matelas ; métiers à broder mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire nacre brute ou mi ouvrée ; nids pour animaux d'intérieur oreillers ; paillasses ; paille (ruban de –). Paille tressée (à l'exception des nattes) ; paille (tresses de –). Paniers non métalliques ; parapluies (porte –) ; paravents (meubles). Patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; patères de rideaux. Perles (rideaux de –) pour la décoration ; pharmacie (armoire à –). Pièces d'ameublement ; plaques de verre pour miroirs. Plateaux de tables ; portemanteaux (meubles). Porte revues ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux. Tringles pour rideaux ; rotin ; secrétaires ; sofas. Tables de massage ; tables de toilette (mobilier) ; tabourets. Traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments actionnées manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitations du cuir. Ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulard. Cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plages, de ski ou de sport. Sous vêtements. Jeux ; jouets, poupées, peluches ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des produits d'éclairage, arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Cafés, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes et étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Affaires artistiques (direction professionnelles des –). Agences de publicité. Agences d'import export. Approvisionnement pour des tiers (services d'–) (achat de produits et de services pour des tiers). Décoration de vitrines. Exposition (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes. Publicité. Publicité télévisée. Relations publiques. Radiophonique (publicité –). télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques et radiophoniques ; services de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; raccordements par télécommunication à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences services de messagerie électronique. Accompagnement de voyageurs ; aériens transports ; aéronautiques (transports). Affrètement ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Autobus (services d'–) ; automobile (transport en –) ; bateau (transport en –). Bateaux de plaisance (services de –) ; chauffeurs (services de –). Croisières (organisation de –) ; excursions (organisation d'–). Organisation de voyages ; visites touristiques ; réservation de places de voyage. Réservation pour les voyages ; transport en bateau ; transport en chaland. Transport en chemin de fer ; transport fluvial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs. Publications de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonore ; location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision ; location de décors de spectacles ; montages de bandes vidéos ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Auteur (gérance de droit d'). Cosmétologie (recherche en –). Décoration intérieure. Concession de licence de propriété intellectuelle. Stylisme (esthétique industrielle). Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars. Services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraites pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Aromathérapie (services d'–). Beautés (salons de –). Coiffure (salons de –). Compositions florales. Jardiniers paysagistes (services de –). Maisons de repos. Maisons médicalisées. Manucures (services de –). Massage. Toilettage d'animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.