Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONATURAL LA NATURE A VOTRE SERVICE
LANDELLE Alain

Numéro de dépôt :
94535112
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque PRONATURAL LA NATURE A VOTRE SERVICE

Déposée le 1 septembre 1994 par LANDELLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRONATURAL LA NATURE A VOTRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est LANDELLE Alain, domicilié(e) La Bouvardière, 53170 St DENIS DU MAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LANDELLE ALAIN - France.

La marque PRONATURAL LA NATURE A VOTRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONATURAL LA NATURE A VOTRE SERVICE est expirée depuis le 1 septembre 2004.


LANDELLE Alain - La Bouvardière, 53170 St DENIS DU MAINE - France


Mr LANDELLE ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- PRODUITS BIOLOGIQUES DESTINES A L'AGRICULTURE: Fertilisants organiques d'origine végétale marine et animale.Compost.Amendements naturels pour le jardin. - DENREES ISSUES DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE: Viandes et volailles, ufs, lait et produits laitiers. - PREPARATIONS BIOLOGIQUES ET NATURELLES: Farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries. - AUTRES PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE: Fruits et légumes frais, semences, aliments pour animaux, malt, animaux vivants, paille, foin, céréales, plantes et fleures naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.