Déposée le 19 février 2016 par LANDEL Michele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FROZEN PEAS STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est LANDEL Michele domicilié(e) 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michele LANDEL domicilié(e) 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France.
La marque FROZEN PEAS STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN PEAS STUDIO arrivera à expiration en date du 19 février 2026.
LANDEL Michele - 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France
Madame Michele LANDEL - 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs, sacoches ; sacs à baguette ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; vêtements de déguisement.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; trottinettes, vélos ; pompons décoratifs [jouets] ; mobiles [jouets].
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