Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROZEN PEAS STUDIO
LANDEL Michele

Numéro de dépôt :
4251378
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/02/2026
FROZEN PEAS STUDIO de LANDEL Michele

Présentation de la marque FROZEN PEAS STUDIO

Déposée le 19 février 2016 par LANDEL Michele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FROZEN PEAS STUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est LANDEL Michele domicilié(e) 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michele LANDEL domicilié(e) 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France.

La marque FROZEN PEAS STUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROZEN PEAS STUDIO arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


LANDEL Michele - 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France


Madame Michele LANDEL - 8 bis, rue de l'Ermitage - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écoliers ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs, sacoches ; sacs à baguette ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; vêtements de déguisement.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; trottinettes, vélos ; pompons décoratifs [jouets] ; mobiles [jouets].