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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS
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SCAPULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPULA
LANDANGER-LANDOS S.A.

Numéro de dépôt :
94503821
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque SCAPULA

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAPULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDANGER-LANDOS S.A. - France.

La marque SCAPULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPULA est expirée depuis le 19 janvier 2004.

LANDANGER-LANDOS a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , OSV , P.V.L. , ENDOBLOC , KORUM , B.C.K. , BALTIC , MINILAND , LANDASE 2 EN 1 , POLYLAND


LANDANGER-LANDOS S.A. - Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France - SIREN 378761803


LANDANGER-LANDOS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Prothèse orthopédique, notamment prothèse d'épaule