Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYVAL
LANDANGER-LANDOS S.A.

Numéro de dépôt :
94508947
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque POLYVAL

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue, B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BERNARDEAU LANDANGER-LANDOS S.A. - France.

La marque POLYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYVAL est expirée depuis le 23 février 2004.

LANDANGER-LANDOS a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , OSV , P.V.L. , ENDOBLOC , KORUM , B.C.K. , BALTIC , MINILAND , LANDASE 2 EN 1 , POLYLAND


LANDANGER-LANDOS S.A. - Z.I. La Vendue, B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France - SIREN 378761803


Monsieur André BERNARDEAU LANDANGER-LANDOS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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