Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS
/
OSV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSV
LANDANGER-LANDOS S.A.

Numéro de dépôt :
94540003
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2004

Présentation de la marque OSV

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe LANDANGER-CAMUS - France.

La marque OSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSV est expirée depuis le 7 octobre 2004.

LANDANGER-LANDOS a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , P.V.L. , ENDOBLOC , KORUM , B.C.K. , BALTIC , MINILAND , LANDASE 2 EN 1 , POLYLAND , POLYGONE


LANDANGER-LANDOS S.A. - Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France - SIREN 378761803


Groupe LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits orthopédiques; Prothèses d'articulation telles que prothèse de hanche, de genou ou d'épaule; Elément de prothèse; Tête d'articulation de prothèse de hanche, y compris tête à orientation spatiale variable