Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILAND
LANDANGER-LANDOS S.A.

Numéro de dépôt :
95561492
Date de dépôt :
28/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque MINILAND

Déposée le 28 février 1995 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDANGER-CAMUS - France.

La marque MINILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILAND est expirée depuis le 28 février 2005.

LANDANGER-LANDOS a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA , OSV , P.V.L. , ENDOBLOC , KORUM , B.C.K. , BALTIC , LANDASE 2 EN 1 , POLYLAND , POLYGONE


LANDANGER-LANDOS S.A. - Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France - SIREN 378761803


LANDANGER-CAMUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits de comblement osseux ou de chirurgie réparatrice, telle que la chirurgie maxillo-faciale; Ancillaires et matériels de pose; Produits et articles destinés à la chirurgie orthopédique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.