Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENDOLUX 9400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDANGER-LANDOS S.A. - France.
La marque ENDOLUX 9400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANDANGER-LANDOS S.A. - Z.I. La Vendue B.P. 88, 52003 CHAUMONT CEDEX - France - SIREN 378761803
LANDANGER-LANDOS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits chimiques à usage médical et chirurgical tel que ciments, obturateurs, colles, graisses, gommes, laques, mastics et porcelaines; produits tels que hydroxyapatite de calcium pour revêtement de prothèse orthopédique ou pour comblement osseux; emplâtres, matériel pour pansements.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodériques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, caméras et sources de lumière à usage médical.Appareils médicaux et chirurgicaux, à savoir endoscopes, spéculums, valves, méniscotomes, tensiomètres, stéthoscopes, sphygmomanomètres, oscillomètres, laryngoscopes, ophtalmoscopes, cathéters, sondes, dermatomes, appareils de mesure, irrigateurs, compresseurs, pompes, scieuses, perceuses, tondeuses, appareils de visualisation de champ opératoire, insufflateurs automatiques, aspirateurs,et systèmes de lavage-aspiration et d'hydrodissection; ustensiles, instruments et outils à usage médical et chirurgical, à savoir coutellerie, couteaux, daviers, râpes, gouges, strippers, séparateurs, écarteurs, érignes, curettes, rugines, bistouris, rasoirs, scalpels, dissecteurs, costotomes, rachitomes, pinces, passe-fil, griffes, tournevis, forets, fraises, lames de scie, pointes, poinçons, marteaux, crochets, agrafes, clous, aiguilles, porte-aiguille, seringues, pousse-clou, alésoirs, tarauds, mandrins, étriers, vis pour os, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes; trousses, mallettes, boîtes et plateaux-supports pour instruments et gants à usage médical et chirurgical; ceintures et gaines à usage médical; bassins, cuvettes et crachoirs à usage médical; articles orthopédiques, à savoir attelles, béquilles, talonnettes, ciseaux, jauges de longueur, gabarits de forage, extracteurs, impacteurs, pieds à coulisse, clés de manuvre, diapasons, outils défonceurs, canules, trocarts, abaisse-langue, miroirs, spatules et électrodes;trousses, mallettes, boîtes et plateaux-supports pour instruments et gants à usage médical et chirurgical; ceintures et gaines à usage médical; bassins, cuvettes et crachoirs à usage médical; articles orthopédiques, à savoir attelles, béquilles, talonnettes, dispositifs de fixation et de compression intframédullaires, prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs et extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, têtes prothétiques et broches
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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