Déposée le 10 mai 1993 par la société LANDANGER-LANDOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D.J.O.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la société LANDANGER-LANDOS domicilié(e) Z.I. La Vendue, 52003 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 761 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque D.J.O.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANDANGER-LANDOS - Z.I. La Vendue, 52003 CHAUMONT - France - SIREN 378761803
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256887 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337979 - Publication au BOPI 2001-12-31
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256888 - Publication au BOPI 1998-06-23
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; produits chimiques à usage médical et chirurgical tels que ciments, obturateurs, colles, graisses, gommes, laques, mastics et porcelaines; produits tels que hydroxyapatite de calcium pour revêtement de prothèse orthopédique ou pour comblement osseux; emplâtres, matériel pour pansements.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques tels que prothèses et implants, tiges, vis, impacteurs-extracteurs de prothèses, plaques, clous, cupules, cotyles, condyles, têtes prothétiques, et broches; prothèses interphalangiennes et métacarpophalangiennes; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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