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Marques déposées par l'association loi 1901 LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. route de Tartas. SAINT-SEVER
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POULET DE ST SEVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET DE ST SEVER
ASSOCIATION LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. (ASSOCIATION LOI 1901), route de Tartas. SAINT-SEVER.

Numéro de dépôt :
1217365
Date de dépôt :
21/10/1981
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
POULET DE ST SEVER de LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. route de Tartas. SAINT-SEVER

Présentation de la marque POULET DE ST SEVER

Déposée le 21 octobre 1981 par l'association loi 1901 LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. route de Tartas. SAINT-SEVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « POULET DE ST SEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. route de Tartas. SAINT-SEVER - France.

La marque POULET DE ST SEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque POULET DE ST SEVER est expirée depuis le 21 octobre 1991.


ASSOCIATION LANDAISE DE PRODUCTEURS AVICOLES. (ASSOCIATION LOI 1901), route de Tartas. SAINT-SEVER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.