Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BIROT
LANDAIS François

Numéro de dépôt :
1652409
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/02/2011
DOMAINE DE BIROT de LANDAIS François

Présentation de la marque DOMAINE DE BIROT

Déposée le 1 février 1991 par LANDAIS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BIROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LANDAIS François, domicilié(e) CHT LA CADERIE, 33910 ST MARTIN DU BOIS (dossier no 2192140) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LANDAIS François domicilié(e) (dossier no 2192140) - France.

La marque DOMAINE DE BIROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BIROT est expirée depuis le 1 février 2011.

LANDAIS François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CADERIE , CHATEAU DE TOURENNE , CHATEAU LA CADERIE


LANDAIS François - CHT LA CADERIE, 33910 ST MARTIN DU BOIS (dossier no 2192140) - France


LANDAIS François - (dossier no 2192140) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2192140 - Publication au BOPI 2001-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 31 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°320164 - Publication au BOPI 2001-01-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE BIROT