Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE
SAS LAND

Numéro de dépôt :
4469798
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE de LAND

Présentation de la marque MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAND domicilié(e) 26 RUE SERGENT MICHEL BERTHET - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur JEAN-BAPTISTE DURANTON domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DESCHAMPS BOULANGERIE CAFE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.

LAND a également déposé les autres marques suivantes : PRO-QUAD


SAS LAND - 26 RUE SERGENT MICHEL BERTHET - 69009 - LYON - France


BREVALEX, Monsieur JEAN-BAPTISTE DURANTON - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Errata de la publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farine et préparations faites de céréales; produits de boulangerie; préparations pour faire des produits de boulangerie; pain; pâtisserie; tartes; biscuits; gâteaux; confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; Grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain, à savoir hamburgers; crêpes (alimentation); biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et de pâtisserie ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ;

Services de restauration (alimentation); services de restauration rapide (alimentation); salons de thé; services de cafés; services de traiteurs [aliments et boissons].