Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART
LAND TRANSPORT INTERNATIONAL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92444132
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque SMART

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAND TRANSPORT INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAND TRANSPORT INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 4 quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 953 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMART est expirée depuis le 1 décembre 2022.

LAND TRANSPORT INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS


LAND TRANSPORT INTERNATIONAL FRANCE, Société par actions simplifiée - 4 quai d'Arenc - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 338953045


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249750 - Publication au BOPI 1998-02-16

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231697 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 26 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360020 - Publication au BOPI 2002-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512290 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657417 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-22

Entretien et réparation de conteneurs.Tous services relatifs au transport terrestre, maritime et aérien, de marchandises, en particulier au transport routier; transport de marchandises pour le compte d'autrui, location de véhicules, en particulier pour le transport routier de marchandises; chargement et déchargement de camions, wagons, péniches et caboteurs; manutention, empotage, dépotage, relevage, saisissage, inspection, pointage, toisage, stockage, transport et livraison de conteneurs et marchandises; manutention de conteneurs et de marchandises, tous services d'auxiliaire de transport, toutes opérations de commission de transport, d'affrêtement, de groupage, dégroupage, commission et agence en douane, courtage, expédition, manutention, emmagasinage, entrepôt

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.