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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAND ROVER FRANCE
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ASPEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPEN
LAND ROVER FRANCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93487590
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013

Présentation de la marque ASPEN

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LAND ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAND ROVER FRANCE domicilié(e) 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2256675) - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 473 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2256675) - 75016 - France.

La marque ASPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPEN est expirée depuis le 14 octobre 2013.

LAND ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A COUNTRY AFFAIR


LAND ROVER FRANCE SOCIETE ANONYME - 34 RUE DE LA CROIX DE FER,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2256675) - 78100 - France - SIREN 430473652


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2256675) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 3 février 2004 - Demande de relevé de déchéance n°386075 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387058 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 9 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388223 - Publication au BOPI 2004-03-09

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392785 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256675 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551901 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau