Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLU'BIO La solution biologique
LANCRENON Christian

Numéro de dépôt :
3826380
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
SOLU\'BIO La solution biologique de LANCRENON Christian

Présentation de la marque SOLU'BIO La solution biologique

Déposée le 26 avril 2011 par LANCRENON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLU'BIO La solution biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est LANCRENON Christian domicilié(e) 6 rue Honoré de Balzac - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANCRENON Christian domicilié(e) 6 rue Honoré de Balzac - 92330 - SCEAUX - France.

La marque SOLU'BIO La solution biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLU'BIO La solution biologique est expirée depuis le 26 avril 2021.

LANCRENON Christian a également déposé les autres marques suivantes : L press , ID-STIM , ID-BELLE , SPATIUM , L.MAG , FRANCE NAT' Nature et Tradition , CYBER-NATURE , CYBER-LINE , Transium , ID-COQUINES


LANCRENON Christian - 6 rue Honoré de Balzac - 92330 - SCEAUX - France


LANCRENON Christian - 6 rue Honoré de Balzac - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561721 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 10 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762706 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique.