Déposée le 22 mars 1993 par monsieur LANCRENON Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO ACTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est monsieur LANCRENON Christian domicilié(e) 6, rue Honoré de Balzac, 92330 SCEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque BIO ACTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LANCRENON Christian - 6, rue Honoré de Balzac, 92330 SCEAUX - France
RINUY, SANTARELLI - France
Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236842 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Substances diététiques à usage médical, ces produits étant naturels.Fruits et légumes conservés, ces produits étant naturels, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Préparation faite de céréales, ces produits étant naturels, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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