Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIT'CHOUNET
Numéro de dépôt :
1713171
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
23/10/2001
Présentation de la marque PIT'CHOUNET
Déposée le 23 octobre 1991 par LANCOU NADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PIT'CHOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIT'CHOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIT'CHOUNET est expirée depuis le 23 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21