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Marques déposées par LANÇON Delphine
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motif d'atelier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

motif d'atelier
LANÇON Delphine, Agissant au nom et pour le compte de la société motif d'atelier en cours de formation

Numéro de dépôt :
3183749
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012
motif d\'atelier de LANÇON Delphine

Présentation de la marque motif d'atelier

Déposée le 17 septembre 2002 par LANÇON Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « motif d'atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est LANÇON Delphine, Agissant au nom et pour le compte de la société motif d'atelier en cours de formation domicilié(e) 261 avenue Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Motif d'atelier domicilié(e) 67 rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France.

La marque motif d'atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque motif d'atelier est expirée depuis le 17 septembre 2012.


LANÇON Delphine, Agissant au nom et pour le compte de la société motif d'atelier en cours de formation - 261 avenue Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France


Motif d'atelier - 67 rue de Charenton,75012 Paris - 75012 - France


Inscription le 1 avril 2003 - retrait partiel n°367762 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Cadres, miroirs baguettes (liteaux) d'encadrement Socles en bois (présentoirs) encadrement d'œuvres d'art travaux sur bois tableaux (peintures) affiches, photographies, lithographies, gravures, boites en carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.