Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTES - MIROIR TransKarmiques
LANCIEN, Claude, Raymond, Paul
PRAX, Anne, Madeleine

Numéro de dépôt :
3197058
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
02/12/2012
CARTES - MIROIR TransKarmiques de LANCIEN

Présentation de la marque CARTES - MIROIR TransKarmiques

Déposée le 2 décembre 2002 par LANCIEN et PRAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CARTES - MIROIR TransKarmiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Les déposants sont LANCIEN, Claude, Raymond, Paul domicilié(e) 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France et PRAX, Anne, Madeleine, domicilié(e) 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANCIEN Claude domicilié(e) 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France.

La marque CARTES - MIROIR TransKarmiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTES - MIROIR TransKarmiques est expirée depuis le 2 décembre 2012.


LANCIEN, Claude, Raymond, Paul - 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France

PRAX, Anne, Madeleine - 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France


LANCIEN Claude - 175, Chemin du Bois,11620 VILLEMOUSTAUSSOU - 11620 - France


Inscription le 15 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422236 - Publication au BOPI 2005-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Jeux de cartes Logiciels Publication de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.