Marque expirée - Marque en non vigueur
Aqua Sud Paysage A.S.P
Numéro de dépôt :
3597004
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
Présentation de la marque Aqua Sud Paysage A.S.P
Déposée le 4 septembre 2008 par Lanciaux Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aqua Sud Paysage A.S.P »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Sud Paysage A.S.P est expirée depuis le 4 septembre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41