Social oui Socialiste non
Présentation de la marque Social oui Socialiste non
Déposée le 1 février 2012 par LANCELIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Social oui Socialiste non » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Social oui Socialiste non a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Social oui Socialiste non est expirée depuis le 1 février 2022.
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21