Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMOISON
LANCEL SOGEDI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3466505
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
PAMOISON de LANCEL SOGEDI

Présentation de la marque PAMOISON

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMOISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 261, Boulevard Raspail,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 036 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMOISON est expirée depuis le 30 novembre 2016.

LANCEL SOGEDI a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE , MUTINE , NESTOR , AGRAFE , PURE POESIE URBAINE , CARTABLE , TOURNIQUET , ANTEA , INCLINATION , BALANCEL


LANCEL SOGEDI Société Anonyme - 261, Boulevard Raspail,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 612036376


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs, sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs cabas, sacs de sport, sacs de voyage, sac-housses pour les habits, trousses de voyages, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-billets, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-ordinateur, serviettes, cartables, bourses, étuis pour clefs ; mallettes de beauté, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; malles et valises, mallettes ; parapluies.

Vêtements (habillement) ; vêtements de sport (autres que de plongée), écharpes, châles, foulards, cravates, étuis à cravates, bretelles, gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.