Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTINE
LANCEL SOGEDI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3287745
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
MUTINE de LANCEL SOGEDI

Présentation de la marque MUTINE

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 127 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 036 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque MUTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTINE est expirée depuis le 23 avril 2014.

LANCEL SOGEDI a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE , NESTOR , AGRAFE , PURE POESIE URBAINE , CARTABLE , TOURNIQUET , ANTEA , INCLINATION , BALANCEL , ESPIEGLE


LANCEL SOGEDI Société Anonyme - 127 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 612036376


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Boutons de manchettes ; fixe-cravates ; bagues, bracelets, boucles d'oreille, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montres, boîtes en métaux précieux pour montres et joaillerie.