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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI
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MOUSQUETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSQUETON
LANCEL SOGEDI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3287746
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
MOUSQUETON de LANCEL SOGEDI

Présentation de la marque MOUSQUETON

Déposée le 23 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSQUETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANCEL SOGEDI domicilié(e) 127 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 036 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque MOUSQUETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSQUETON est expirée depuis le 23 avril 2014.

LANCEL SOGEDI a également déposé les autres marques suivantes : JESSIE , MUTINE , NESTOR , AGRAFE , PURE POESIE URBAINE , CARTABLE , TOURNIQUET , ANTEA , INCLINATION , BALANCEL


LANCEL SOGEDI Société Anonyme - 127 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 612036376


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454207 - Publication au BOPI 2007-04-17

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 29 mars 2011 - Erratum;Transmission totale de propriété n°546063 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-29

Boutons de manchettes ; fixe-cravates ; bagues, bracelets, boucles d'oreille, colliers, broches ; montres, chronomètres, pendules, bracelets de montres, boîtes en métaux précieux pour montres et joaillerie.